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1. Informations générales
2. Droits de propriété intellectuelle
3. Informations sur les produits et services
4. Données personnelles et autres données
5. Liens hypertextes
6. Limitation de responsabilité
7. Droit applicable
8. Mise à jour des conditions générales

 

1. Informations générales :

Al&Co

SIRET : 79995052200018

26 chemin Azais
31100 Toulouse

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Direction générale :
Franck Huebert

Responsable de la rédaction :
Franck Huebert

Conception et réalisation :
Community Web
1 rue Alfred de Musset
38100 Grenoble - France
Tél: +33 (0)4 38 12 33 50
Fax : 04 38 12 33 51
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Site : www.mare-nostrum.eu

2. Droits de propriété intellectuelle

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D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Al&Co soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Al&Co.

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Les prix et caractéristiques des produits et services présentés sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. S'agissant des prix, il s'agit de prix maximum conseillés. Ces prix et caractéristiques sont susceptibles d'évoluer sans préavis de Al&Co.
Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles. Al&Co informera ses utilisateurs des disponibilités des produits et services présentés.

 

4. Données personnelles et autres données

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Données personnelles
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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

8. Mise à jour des conditions générales

Al&Co se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

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